Source de droit africain.

Uslumaaku

    L’Afrique berceau de l’humanité et de la civilisation, n’a pas attendu les blafards occidentaux, romains ou grecs pour légiférer des lois régissant la société. La notion de droit, ce qui est légal et ce qui est interdit,  sont connu par tous les peuples africains soit par l’oral ou par l’écrit. 

    Aujourd’hui, les différents pays africains après le recouvrement de la liberté ont été obligés soit d’avoir un système juridique Common law s’ils étaient des colonies britanniques ou le système juridique romano-germanique. C’est pour cela que les peuples africains sont confrontés à une inadaptation des lois à la réalité religieuse, sociale et coutumière des peuples. C’est pour cela Mambi Diallo a théorisé un nouveau système juridique qui est plus adapté aux peuples africains. Ce système juridique est appelé « Chamito-foutanké ».

      On appelle « système juridique » l’organisation et les modalités de fonctionnement relatives à l’adoption et à l’exécution des règles de droit au sein d’un État. Le système juridique Chamito-foutanké est l’agencement et les manières de fonctionnement relatives à l’adoption des règles de droit et leur exécution par rapport aux dimensions culturelles( coutumes), religieuses d’un État. Le système juridique chamito-foutanké puise son inspiration du droit kémita ( Egypte antique), des droits des royaumes et des empires africains par tradition orale et écrite, de la religion, de la coutume et de la jurisprudence. Par exemple dans beaucoup de pays africains le code civil ne reconnait pas le mariage polygamique étant donné que les coutumes africaines permettent la polygamie soit sur la base religieuse soit sur la base coutumière ou encore le mariage n’est valable que devant l’Officier de l’état civil tandis que généralement en Afrique les mariages sont célébrés à la mosquée ou à l’église ou encore devant les notables qui sont soit des chefs traditionnels soit des patriarches soit des sages de village. Cette incohérence est due au fait que les législateurs africains adopte des systèmes juridiques « anglo-saxon et romano-germanique » qui ne tiennent pas compte de la réalité africaine.    

  Historiquement les empires et les royaumes ont établi des lois et d’autres aussi ont établi une oralité juridique, par exemple les idéaux et les lois de Maât ont été révélés aux prêtres et prêtresses de l’Égypte ancienne et codifiés, il y’a plus de 5000 ans avant l´ère chrétienne. Ce sont des règles à observer et à chérir pendant notre vie sur terre.

Les 42 idéaux de Maât du Temple d’Isis

 
  1. J’honore la vertu
  2. Je profite avec gratitude
  3. Je suis en paix
  4. Je respecte la propriété d’autrui
  5. J’affirme que toute vie est sacrée
  6. Je donne des offrandes véritables
  7. Je vis dans la vérité
  8. Je regarde toutes les autels avec respect
  9. Je parle avec sincérité
  10. Je ne consomme que ma juste part
  11. J’offre les messages de bonnes intentions
  12. Je raconte dans la paix
  13. J’honore les animaux avec respect
  14. Je peux faire confiance
  15. Je me soucie de la terre
  16. Je garde mon propre conseil
  17. Je parle de façon positive des autres
  18. Je reste en équilibre avec mes émotions
  19. Je suis confiant dans mes relations
  20. Je tiens en haute estime la pureté
  21. Je répands la joie
  22. Je fais du mieux que je peux
  23. Je communique avec compassion
  24. J’écoute des opinions opposées
  25. Je crée l’harmonie
  26. J’invoque le rire
  27. Je suis ouvert à l’amour sous diverses formes
  28. Je suis indulgent
  29. Je suis peu
  30. J’agis de manière respectueuse des autres
  31. J’accepte
  32. Je suis ma guidance intérieure
  33. Je converse avec la sensibilisation
  34. Je fais le bien
  35. Je donne des bénédictions
  36. Je garde les eaux pures
  37. Je parle avec de bonnes intentions
  38. Je loue la Déesse et le Dieu
  39. Je suis humble
  40. Je réalise avec intégrité
  41. J’avance à travers mes propres capacités
  42. J’embrasse le Tout

 Les 77  commandements de Maât

1. Tu ne causeras aucune souffrance aux humains
2. Pour assouvir ton ambition, tu n’intrigueras pas
3. Tu ne dépouilleras point de sa subsistance, une personne pauvre.
4. Tu ne feras pas d’ actes condamnés par les Dieux
5. Tu ne causeras aucune souffrance aux autres
6. Tu ne voleras pas les offrandes des temples
7. Tu ne voleras pas le pain destiné aux Dieux
8. Tu ne voleras pas les offrandes destinées aux esprits sanctifiés
9. Tu ne commettras aucun acte honteux dans l’enceinte sacrée des temples
10. Tu ne pêcheras pas contre nature avec quelqu’un comme toi
11. Tu n’enlèveras pas le lait de la bouche d’un enfant
12. Tu ne pêcheras pas en utilisant un poisson comme appât
13. Tu n’éteindras pas le feu quand il devrait brûler
14. Tu ne violeras pas les lois sur les offrandes de viande
15. Tu ne prendras pas possession des propriétés des temples et des Dieux
16. Tu n’empêcheras pas à un Dieu de se manifester
17. Tu ne causeras pas les pleurs
18. Tu ne feras pas de signes dédaigneux
19. Tu ne te fâcheras pas ou, sans cause, n’entreras dans une dispute
20. Tu ne seras pas impur
21. Tu ne refuseras pas d’écouter justice et vérité
22. Tu ne blasphémeras pas
23. Tu ne mentiras pas, par un flot de paroles
24. Tu n’auras pas de langage méprisant
25. Tu ne maudiras pas une Divinité
26. Tu ne tricheras pas sur les offrandes faites aux Dieux
27. Tu ne gaspilleras pas les offrandes faites aux morts
28. Tu ne t’empareras pas de la nourriture des enfants et tu ne devras jamais mentir
contre les Dieux de la cité
29. Tu ne tueras pas les animaux divins avec une intention mauvaise
30. Tu ne tromperas pas (tu ne tricheras pas)
31. Tu ne voleras, ni ne pilleras
32. Tu ne déroberas pas
33. Tu ne tueras pas
34. Tu ne détruiras pas les offrandes
35. Tu ne diminueras pas les arpentages (mesures)
36. Tu ne voleras pas les propriétés appartenant aux Dieux
37. Tu ne mentiras pas
38. Tu ne déroberas ni nourriture ni trésors
39. Tu ne causeras pas de douleur
40. Tu ne forniqueras pas avec le fornicateur
41. Tu n’agiras pas malhonnêtement
42. Tu ne transgresseras pas
43. Tu n’agiras pas avec malice
44. Tu ne voleras pas les terres des fermiers
45. Tu ne dévoileras pas les secrets
46. Tu ne feras pas la cour à une femme mariée
47. Tu ne dormiras pas avec une autre épouse
48. Tu ne causeras pas de terreur
49. Tu ne te rebelleras pas
50. Tu ne seras pas la cause de colère ou d’emportements
51. Tu n’agiras pas avec insolence
52. Tu ne causeras pas de différends (mauvaises compréhensions)
53. Tu ne méjugeras pas (tromperas pas) ou tu e jugeras pas hâtivement
54. Tu ne seras pas impatient
55. Tu ne causeras pas de maladies ou blessures
56. Tu ne maudiras pas un roi
57. Tu ne troubleras pas l’eau à boire
58. Tu ne déposséderas pas
59. TU n’useras pas de violence contre la famille
60. Tu ne fréquenteras pas les personnes violentes
61. Tu ne substitueras pas l’injustice à la justice
62. Tu ne commettras pas de crimes
63. Tu ne feras pas les autres travailler plus pour le même gain
64. Tu ne maltraiteras pas tes serviteurs
65. Tu ne proféras pas de menace
66. Tu ne permettras pas à un maître de maltraiter un serviteur
67. Tu ne provoqueras pas de famine
68. Tu ne te fâcheras pas
69. Tu ne tueras pas ou ordonner un meurtre
70. Tu ne commettras pas d’actes abominables
71. Tu ne commettras pas de trahison
72. Tu ne tenteras pas d’augmenter ton domaine en usant de moyens illégaux
73. Tu n’usurperas pas les fonds et propriétés des autres
74. Tu ne saisiras pas de bestiaux dans les prairies
75. Tu ne prendras pas au piège les volailles destinées aux Dieux
76. Tu ne feras pas obstruction à l’écoulement de l’eau
77. Tu ne dois pas briser les digues établies pour l’eau courante

La charte de kouroukanfouga

 

  Après la bataille de Kirina et la capitulation sans condition du royaume de Sosso, les Mandenka (Les peuples originaires du Manden) et leurs alliés autres se réunirent en 1236 à Kouroukanfouga où ils adoptèrent de façon consensuelle une Charte pour régir la vie de ce qui va plus tard s’appeler L’EMPIRE DU MALI. Cette Charte transmise oralement par BALLA FASSEKE KOUYATE comporte essentiellement 44 articles.

Article 1 : La société du grand Mandé est divisée en seize (16) porteurs de carquois, cinq (5) classes
de marabouts, quatre (4) classes de Nyamakalas (hommes de caste), une (1) classe de serfs (esclaves)
(Mofé molu). Chacun de ces groupes a une activité et un rôle spécifiques.
Article 2 : Les Nyamakalas se doivent de dire la vérité aux chefs, d’être leurs conseillers et de défendre par le verbe les règles établies et l’ordre sur l’ensemble du royaume.
Article 3 : Les Morikandas lolu (les cinq classes de marabouts) sont nos maîtres et nos éducateurs en islam. Tout le monde leur doit respect et considération.
Article 4 : La société est divisée en classes d’âge. A la tête de chacune d’elles est élu un chef. Font partie de la classe d’âge, les personnes (hommes ou femmes) nées au cours d’une période de trois
années consécutives. Les Kangbès (classe internationale entre les jeunes et les vieux) doivent être conviés à participer à la prise des grandes décisions concernant la société.

Article 5 : Chacun a le droit à la vie et à la préservation de son intégrité physique. En conséquence, toute tentation d’enlever la vie à son prochain est punie de la peine de mort.

Article 6 : Pour gagner la bataille de la prospérité, il est institué le Kön gbèn Wölö (un mode de surveillance) pour lutter contre la paresse et l’oisiveté.

Article 7 : Il est institué entre les Mandenkas, le Sanankuya (cousinage à plaisanterie) et le
tanamanyoya (forme de totémisme). En conséquence, aucun différend né entre ces groupes ne doit dégénérer, le respect de l’autre étant la règle. Entre beaux-frères et belles-sœurs, entre grands parents
et petits, la tolérance et le chahut doivent être le principe.

Article 8 : La Famille Keïta est désignée famille régnante sur l’empire.

Article 9 : L’éducation des enfants incombe à l’ensemble de la société. La puissance paternelle appartient en conséquence à tous.

Article 10 : Adressons-nous mutuellement les condoléances.
Article 11 : Quand votre femme ou votre enfant fuit, ne le poursuivez par chez le voisin.
Article 12 : La succession étant patrilinéaire, ne donnez jamais le pouvoir à un fils tant qu’un seul de ses pères vit. Ne donnez jamais le pouvoir à un mineur parce qu’il possède des liens.
Article 13 : N’offensez jamais les Nyaras.
Article 14 : N’offensez jamais les femmes, nos mères.
Article 15 : Ne portez jamais la main sur une femme mariée avant d’avoir fait intervenir sans succès son mari.
Article 16 : Les femmes, en plus de leurs occupations quotidiennes, doivent être associées à tous nos gouvernements.
Article 17 : Les mensonges qui ont vécu 40 ans doivent être considérés comme des vérités.
Article 18 : Respectons le droit d’aînesse.
Article 19 : Tout homme a deux beaux parents : les parents de la fille que l’on n’a pas eue et la parole qu’on a prononcée sans contrainte aucune. On leur doit respect et considération.
Article 20 : Ne maltraitez pas les esclaves, accordez-leur un jour de repos par semaine et faites en sorte qu’ils cessent le travail à des heures raisonnables. On est maître de l’esclave et non du sac qu’il porte.
Article 21 : Ne poursuivez pas de vos assiduités les épouses du chef, du voisin, du marabout, du féticheur, de l’ami et de l’associé.
Article 22 : La vanité est le signe de la faiblesse et l’humilité le signe de la grandeur.
Article 23 : Ne vous trahissez jamais entre vous. Respectez la parole d’honneur.
Article 24 : Ne faites jamais du tort aux étrangers.
Article 25 : Le chargé de mission ne risque rien au Mandé.
Article 26 : Le taureau confié ne doit pas diriger le parc.
Article 27 : La jeune fille peut être donnée en mariage dès qu’elle est pubère sans détermination d’âge. Le choix de ses parents doit être suivi quel que soit le nombre des candidats.
Article 28 : Le jeune homme peut se marier à partir de 20 ans.
Article 29 : La dot est fixée à 3 bovins : un pour la fille, deux pour son père et sa mère.
Article 30 : Venons en aide à ceux qui en ont besoin.
III. Des biens
Article 31 : Il y a cinq façons d’acquérir la propriété : l’achat, la donation, l’échange, le travail et la succession. Toute autre forme sans témoignage probant est équivoque.
Article 32 : Tout objet trouvé sans propriétaire connu ne devient propriété commune qu’au bout de 4 ans.
Article 33 : La quatrième mise bas d’une génisse confiée est la propriété du gardien.
Article 34 : Un bovin doit être échangé contre quatre moutons ou quatre chèvres.
Article 35 : Un œuf sur quatre est la propriété du gardien de la poule pondeuse.
Article 36 : Assouvir sa faim n’est pas de vol si on n’emporte rien dans son sac ou sa poche.
IV. De la préservation de la nature
Article 37 : Fakombé est désigné chef des chasseurs. Il est chargé de préserver la brousse et ses habitants pour le bonheur de tous.
Article 38 : Avant de mettre le feu à la brousse ne regardez pas à terre, levez la tête en direction de la
cime des arbres.
Article 39 : Les animaux domestiques doivent être attachés au moment des cultures, libérés après les récoltes. Le chien, le chat, le canard et la volaille ne sont pas soumis à cette mesure.
V. Dispositions Finales
Article 40 : Respectez la parenté, le mariage et le voisinage.
Article 41 : Tuez votre ennemi, ne l’humiliez pas.
Article 42 : Dans les grandes assemblées, contentez-vous de vos légitimes représentants et tolérez–vous les uns les autres.
Article 43 : Balla Fassèkè Kouyaté est désigné grand chef des cérémonies et médiateur principal du Mandé. Il est autorisé à plaisanter avec toutes les tribus, en priorité avec la famille royale.
Article 44 : Tous ceux qui enfreindront à ces règles seront punis. Chacun est chargé de l’application
stricte de ces articles.
 
 La déclaration des droits de l’homme :
• « Toute vie est une vie »
• « Le tort demande réparation »
• « Pratique l’entraide »
• « Veille sur la patrie »
• « Ruine la servitude et la faim »
• « Que cessent les tourments de la guerre »
• « Chacun est libre de dire, de faire et de voir »
 
  Egalement aussi, le Fouta-toro avait interdit l’esclavage. 
 

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